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- Site
- Essonne-magazine.fr
- Canonical URL
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- Manifest
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- Traitement des données Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
- Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
- Vous pouvez exercer ce droit par e-mail à : contact@https://essone-magazine.fr Propriété intellectuelle Le contenu du site est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables.
- Dans ces conditions, tout ou partie des noms, dénominations, logos, sigles, expressions, dessins, produits figurant au présent site constituent des marques ou des éléments déposés et protégés par le droit d’auteur.
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Traitement des données
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Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit par e-mail à : contact@https://essone-magazine.fr
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Propriété intellectuelle
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Le contenu du site est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables. Dans ces conditions, tout ou partie des noms, dénominations, logos, sigles, expressions, dessins, produits figurant au présent site constituent des marques ou des éléments déposés et protégés par le droit d’auteur. En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, desdits éléments ou marques protégés qui n’aurait pas été au préalable autorisé est strictement interdite. Le non respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
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License: CC BY-ND 4.0.
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